Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TANNERIES DE PROVENCE
Numéro de dépôt :
935937
Date de dépôt :
21/10/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque TANNERIES DE PROVENCE
Déposée le 21 octobre 1975 par Arnaud Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TANNERIES DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TANNERIES DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 935937.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque TANNERIES DE PROVENCE est expirée depuis le 21 octobre 1985.
Arnaud Fils a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-484